Mentions Légales & Informations

Article 1 : Les mentions légales

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• Raison sociale : EXOMIND

• Forme juridique : SAS

• Adresse : 98 Route de la Reine, 92 100 BOULOGNE-BILLANCOURT

• Capital social : 30 000 €

• Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 847 927 514 RCS Nanterre

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40 847 927 514

• Adresse électronique : contact@exomind.fr

• Numéro de téléphone : 01 70 98 10 88

• Propriété et coordonnées de l’éditeur du site : le Site est la propriété de EXOMIND, il est administré en France et est hébergé par la Société OVH

• Directeur de publication : Charles Pringault, Président

• Directeur de la rédaction : Charles Pringault, Président

• Conception et développement : EXOMIND, 98 Route de la Reine, 92 100 BOULOGNEBILLANCOURT

• Création de contenus : EXOMIND, 98 Route de la Reine, 92 100 BOULOGNE-BILLANCOURT

• Coordonnées de l’hébergeur du site : Le site est hébergé par la société OVH SAS au capital de 10 069 020 € – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

• Respect de la vie privée : se reporter à la Politique de Confidentialité.

MENTIONS LÉGALES :

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Article 2 : Accès au site

Le site www.exomind.fr permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants : 
 
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Article 3 : Collecte des données

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Ces données personnelles sont nécessaires au traitement de sa demande de contact le cas échéant. 

Article 4 : Gestion de vos droits

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Article 5 : Propriété intellectuelle

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Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source. 

Article 6 : Politique de confidentialité

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Article 7 : Cookies

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Article 8 : Mentions d'utilisation du site internet

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Article 9 : Responsabilité

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Article 10 : Droit applicable et juridiction compétente

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Article 11 : Liens hypertextes

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Article 12 : Documents d'entreprise